Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEX-SENSE
M. Thierry deschamps de paillette

Numéro de dépôt :
4217969
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2025
FLEX-SENSE de Thierry deschamps de paillette

Présentation de la marque FLEX-SENSE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par monsieur Thierry deschamps de paillette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEX-SENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Thierry deschamps de paillette domicilié(e) Thierry DESCHAMPS de PAILLETTE, 30 Rue du périgord - 17220 - Sainte-Soulle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry deschamps de paillette domicilié(e) Thierry DESCHAMPS de PAILLETTE, 30 Rue du périgord - 17220 - Sainte-Soulle - France.

La marque FLEX-SENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEX-SENSE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

Thierry deschamps de paillette a également déposé les autres marques suivantes : AVÄNSEN


M. Thierry deschamps de paillette - Thierry DESCHAMPS de PAILLETTE, 30 Rue du périgord - 17220 - Sainte-Soulle - France


M. Thierry deschamps de paillette - Thierry DESCHAMPS de PAILLETTE, 30 Rue du périgord - 17220 - Sainte-Soulle - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 19 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717024 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs.